Mentions Légales

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Nom de l’entreprise : [Nom de la société ou raison sociale]
Forme juridique : [Ex. : SARL, SAS, auto-entrepreneur, etc.]
Capital social : [Montant en euros, si applicable]
Siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET : [Numéro d’immatriculation au RCS ou au RM]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable]
Téléphone : [Numéro de contact]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact]
Directeur de publication : [Nom du responsable légal ou gérant]

2. Informations sur l’hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : [Nom de l’entreprise d’hébergement]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de contact de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable, est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon.

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Les conditions générales de vente sont accessibles à tout moment ici. Elles définissent les droits et obligations de l’acheteur et du vendeur dans le cadre de tout achat effectué sur ce site.

6. Responsabilité

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7. Règlement des litiges

En cas de litige, le consommateur peut contacter le service client à [Adresse e-mail ou formulaire de contact].
En cas d’échec, il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ou saisir les tribunaux compétents.

8. Contact

Pour toute question, réclamation ou demande d’information, vous pouvez nous contacter :

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